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Marques déposées par monsieur GRAVIS Hubert
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RIVE DROITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE DROITE
Monsieur GRAVIS Hubert, Maurice, Jean

Numéro de dépôt :
1016411
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIVE DROITE

Déposée le 5 mai 1977 par monsieur GRAVIS Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAVIS Hubert domicilié(e) 16, rue de Saint-Simon, 75007 PARIS. - France.

La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 5 mai 1987.

GRAVIS Hubert a également déposé les autres marques suivantes : LINEAIRE


Monsieur GRAVIS Hubert, Maurice, Jean - 16, rue de Saint-Simon, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux;cartes murales, lithographies, papier renforcé par du tissu.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;tissus pour ameublement et pour habits;couvertures de lit et de table;tentures murales en matière textile.Tapis, paillassons, nattes, linoleums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures murales, papiers peints, tapisseries, revêtements de murs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.